Les photos, vidéos, ainsi que les écritures de " www.FP-C.kazeo.com " sont interdits à la reproduction .L'article L. 335-4 du Code de la Propriété Intellectuelle prévoit une peine d'emprisonnement de deux ans et une amende de 150 000 euros. D'après le code pénal, l'article 362 chapitre 10 ; délits portant atteinte aux droits d'auteur. Ainsi que l'article 363 chapitre 11 ; délits informatique, copie et piratage.
FP-C est une marque privée et non lucrative, créé en juin 2008.
Toute reproduction partielle ou complète est interdite sauf accords de ses auteurs.
0